LIVRAISON ET RETOUR

LIVRAISON

1       Modalités

La livraison s'effectue conformément à la Commande soit par la remise directe du Produit au Client, soit par avis de mise à disposition, soit par délivrance à un expéditeur ou un transporteur dans les locaux du Vendeur.

 

En toutes hypothèses, la livraison ne pourra intervenir que si le Client est à jour de ses obligations envers le Vendeur.

 

Les Produits sont livrés en fonction de la disponibilité des stocks ou des besoins des clients et dans l'ordre d'arrivée des Commandes.


2       Délais

Les livraisons sont opérées en fonction des éventuelles demandes de personnalisation des Produits, des disponibilités et dans l'ordre d'arrivée des Commandes. Le Vendeur est autorisé à procéder à des livraisons de façon globale ou partielle.


Les délais de livraison sont indiqués à titre informatif et indicatif, et dépendent notamment des possibilités d'approvisionnement du Vendeur et de la disponibilité des transporteurs.

 

En tout état de cause, les retards pour quelque cause que ce soit ne peuvent motiver ni indemnité, ni refus de marchandise, ni annulation de la vente ou prétendre à retenue, compensation, pénalités ou dommages-intérêts, sauf accord contractuel spécifique. Le dépassement du délai de livraison ne peut justifier l’annulation des commandes en cours, ni donner lieu à des dommages et intérêts.

 

3       Risques

 

Sauf convention spécifique, les Produits sont livrables franco de port.

 

Dans tous les cas, les Produits voyagent aux risques et périls du Client.

 

En cas d’avaries ou de manquants, il appartient au destinataire de vérifier les Produits au moment de la réception et de faire, si nécessaire, toutes constatations nécessaires et de confirmer ses réserves par acte extrajudiciaire ou par lettre recommandée avec accusé de réception auprès du transporteur dans les trois (3) jours qui suivent la réception des Produits.

 

4       Réception

 

Sans préjudice des dispositions à prendre par le client vis-à-vis du transporteur telles que décrites ci-dessus, en cas de vices apparents ou de manquants, toute réclamation, quelle qu'en soit la nature, portant sur les Produits livrés, ne sera acceptée par le Vendeur que si elle est effectuée par écrit, en lettre recommandée avec accusé de réception, dans le délai de trois (3) jours prévu ci-dessus.

 

Il appartient au Client de fournir toutes les justifications quant à la réalité des vices ou manquants constatés.

 

Aucun retour des Produits ne pourra être effectué par le Client sans l'accord préalable exprès, écrit, du Vendeur, obtenu notamment par courrier, télécopie ou courrier électronique.

 

Les frais de retour ne seront à la charge du Vendeur que dans le cas où un vice apparent, ou des manquants, est effectivement constaté par lui ou son mandataire.

 

Seul le transporteur choisi par le Vendeur est habilité à effectuer le retour des Produits concernés.

 

Lorsqu'après contrôle un vice apparent ou un manquant est effectivement constaté par le Vendeur ou son mandataire, le Client ne pourra demander au Vendeur que le remplacement des articles non conformes et/ou le complément à apporter pour combler les manquants aux frais de celui-ci, sans que ce dernier puisse prétendre à une quelconque indemnité ou à la résolution de la Commande.

 

La réception sans réserve des Produits commandés par le Client couvre tout vice apparent et/ou manquant.

 

Toute réserve devra être confirmée dans les conditions prévues ci-dessus.

 

Le cas échéant, la réclamation effectuée par le Client dans les conditions et selon les modalités décrites par le présent article ne suspend ou ne remet pas en cause le paiement par le Client des Produits concernés.

 

La responsabilité du Vendeur ne peut en aucun cas être mise en cause pour des faits survenus en cours de transport, de destruction, avaries, perte ou vol, même s'il a choisi le transporteur.

 

 

RETOURS

 

Sous réserve des stipulations de l’article 6.4, du fait de la nature des Produits, et notamment les impératifs sanitaires et de propreté que doivent conserver les Produits, les Produits ne pourront en aucun cas être repris par le Vendeur, leur reprise les rendant impropre à revente.

 

En cas de vice apparent ou de non-conformité des Produits livrés, dûment constaté par le Vendeur dans les conditions prévues ci-dessus, le Client pourra obtenir le remplacement gratuit, ou le remboursement des Produits au choix du Vendeur, à l'exclusion de toute indemnité ou dommages-intérêts.